Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PODELEC
TRACETEL, SA

Numéro de dépôt :
3766538
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2020
PODELEC de TRACETEL

Présentation de la marque PODELEC

Déposée le 14 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) TRACETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PODELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACETEL domicilié(e) 54 RUE PANICALE ZA DE L AGIOT - 78320 - LA VERRIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 102 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRACETEL domicilié(e) 54 RUE PANICALE ZA DE L AGIOT - 78320 - LA VERRIERE - France.

La marque PODELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PODELEC est expirée depuis le 14 septembre 2020.

TRACETEL a également déposé les autres marques suivantes : WOOP , TAG TRACKER , CAID , TRACETEL WIRELESS TECHNOLOGIES , GLOOPS , TRANSMEO , URBIPASS + , V@V VELOS DE VERSAILLES , TRANSMANAGER , AKROVELO


TRACETEL, SA - 54 RUE PANICALE ZA DE L AGIOT - 78320 - LA VERRIERE - France - SIREN 421102690


TRACETEL - 54 RUE PANICALE ZA DE L AGIOT - 78320 - LA VERRIERE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.